Recueil des actes administratifs 2019
Arrêtés - Protection des milieux naturels
Publication de décembre 2019
Publié le 31/12/2019
Publication de novembre 2019
Publié le 02/12/2019
Publication de juin 2019
Publié le 16/07/2019
Publication de mai 2019
Publié le 11/06/2019
Publication d'avril 2019
Publié le 13/05/2019
Publication de février 2019
Publié le 28/02/2019
Arrêtés - Prise de vue et de son
Publication de décembre 2019
Publié le 31/12/2019
Publication de novembre 2019
Publié le 02/12/2019
Publication de octobre 2019
Publié le 04/11/2019
Publication de septembre 2019
Publié le 02/10/2019
- Autorisation de prises de vue, de son et de survol accordée à la société Bénédicte Jourdier (format PDF / 875 Ko)
- Autorisation de prises de vue, de son et de survol accordée à la société TECH IN CARAÏBES (format PDF / 900 Ko)
- Autorisation de prises de vue, de son et de survol accordée à la société PURE VISION (format PDF / 899 Ko)
- Autorisation de prises de vue, de son accordée à Sébastien Muller (format PDF / 875 Ko)
- Installation sismomètre par fibre optique sur le Dôme de la soufrière (format PDF / 1 Mo)
- Autorisation de prises de vue, de son et de survol accordée à la société EYE & EYE PRODUCTIONS (format PDF / 1 Mo)
Publication de juillet 2019
Publié le 02/08/2019
Publication de mai 2019
Publié le 11/06/2019
Publication d'avril 2019
Publié le 13/05/2019
- Autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à la société COMM' UNE IDEE (format PDF / 887 Ko)
- Autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à la société Autrevue (format PDF / 545 Ko)
- Autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à la société SARL RUNWAY (format PDF / 541 Ko)
Publication de mars 2019
Publié le 29/03/2019
Publication de février 2019
Publié le 28/02/2019
Publication de janvier 2019
Publié le 31/01/2019
Délibérations du conseil d’administration
Publication de novembre 2019
Publié le 18/12/2019
- Budget rectificatif n°3 - 2019 (format PDF / 340 Ko)
- Budget initial 2020 (format PDF / 345 Ko)
- Avenant n°1 contrat chutes du carbet (format PDF / 417 Ko)
- Rejet de l'adhésion à la commune de ST Claude à la charte de territoire (format PDF / 1 Mo)
- Rejet des conditions d'un partenariat entre le PNG et la commune de Bouillante, gouvernance des îlets Pigeon (format PDF / 445 Ko)
- Approbation de l'adhésion à la procédure commune de recueil de signalement émis par les lanceurs d'alerte (format PDF / 708 Ko)
- Désignation des administrateurs qui feront partie du jury de recrutement du nouveau directeur du PNG (format PDF / 388 Ko)
- Le conseil d'administration acte la décision de clôturer le programme LIFE Sirénia (format PDF / 370 Ko)
- Subvention 2019 et 2020 amicale des personnels du PNG (format PDF / 372 Ko)
Publication de juin 2019
Publié le 16/07/2019
- Approbation d'une convention de partenariat entre le PNG et le centre national de la fonction publique territoriale (format PDF / 370 Ko)
- Approbation d'une prolongation de contrat avec la société tourisme et nature (format PDF / 387 Ko)
- Approbation du rapport d'activité 2018 du PNG (format PDF / 318 Ko)
- Budget rectificatif n°2 - 2019 (format PDF / 163 Ko)
- Autorisation travaux Beausoleil (format PDF / 673 Ko)
Publication de mars 2019
Publié le 01/04/2019
- CA 15 mars 2019 - Compte financier 2018 (format PDF / 521 Ko)
- CA 15 mars 2019 - Budget rectificatif N°1 - 2019 (format PDF / 547 Ko)
- CA 15 mars 2019 - Condition de prise en charge frais de déplacement (format PDF / 594 Ko)
- CA 15 mars 2019 - Conclusions stratégie Horizon 2020 (format PDF / 383 Ko)
- CA 15 mars 2019 - Contrat d'Objectif et de Performance 2019-2023 (format PDF / 412 Ko)
- CA 15 mars 2019 - Autorisation changement Enveloppe (format PDF / 346 Ko)
Arrêtés - Commerce, artisanat
Publication de novembre 2019
Publié le 02/12/2019
Publication de août 2019
Publié le 02/09/2019
Publication d'avril 2019
Publié le 13/05/2019
Publication de février 2019
Publié le 28/02/2019
Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir
Publication de septembre 2019
Publié le 02/10/2019
Publication de août 2019
Publié le 02/09/2019
Publication de juin 2019
Publié le 16/07/2019
Publication de mai 2019
Publié le 11/06/2019
Publication d'avril 2019
Publié le 13/05/2019
- Autorisation d'une manifestation publique sportive "Caribbean Eagles Guadeloupe" (format PDF / 750 Ko)
- Autorisation manifestation publique "69ème Tour cycliste international de la Guadeloupe" (format PDF / 552 Ko)
- Autorisation d'une manifestation publique sportive "une randonnée automobile" (format PDF / 538 Ko)
Publication de mars 2019
Publié le 29/03/2019
Publication de février 2019
Publié le 28/02/2019
Récapitulatif des arrêtés
Récapitulatif des arrêtés d'une année
Publié le 02/04/2019