Recueil des actes administratifs 2017
Arrêtés - Prise de vue et de son
Publications de août 2017
Publié le 23/08/2017
Publications de juillet 2017
Publié le 28/07/2017
Publications de juin 2017
Publié le 07/06/2017
Publications de Mars 2017
Publié le 02/03/2017
Publications de Février 2017
Publié le 23/02/2017
Arrêtés - Commerce, artisanat
Publications de juillet 2017
Publié le 24/07/2017
- Arrêté n°43 du 20/07/2017 (format PDF / 217 Ko)
- Arrêté n°44 du 20/07/2017 (format PDF / 225 Ko)
- Arrêté n°48 du 20/07/2017 (format PDF / 211 Ko)
- Arrêté n°49 du 20/07/2017 (format PDF / 214 Ko)
- Arrêté n°67 du 20/07/2017 (format PDF / 219 Ko)
- Arrêté n°68 du 20/07/2017 (format PDF / 215 Ko)
- Arrêté n°69 du 20/07/2017 (format PDF / 212 Ko)
- Arrêté n°70 du 20/07/2017 (format PDF / 224 Ko)
Publications de mai 2017
Publié le 05/05/2017
Publications de Mars 2017
Publié le 20/04/2017
Publications de Avril 2017
Publié le 04/04/2017
Publications de Février 2017
Publié le 01/02/2017
- Arrêté n°5 du 01/02 - Blue Lagoon en Grand Cul-de-Sac Marin (format PDF / 353 Ko)
- Arrêté n°6 du 01/02 - Dreamland Guadeloupe en Grand Cul-de-Sac Marin (format PDF / 339 Ko)
- Arrêté n°7 du 01/02 - Get Up Stand Up en Grand Cul-de-Sac Marin (format PDF / 278 Ko)
- Arrêté n°8 du 01/02 - Cool Caraibes en Grand Cul-de-Sac Marin (format PDF / 345 Ko)
- Arrêté n°9 du 01/02 - Alizes Aventures en Grand Cul-de-Sac Marin (format PDF / 344 Ko)
- Arrêté n°10 du 01/02 - Yo Demaer en Grand Cul-de-Sac Marin (format PDF / 329 Ko)
- Arrêté n°28 du 17/02 - Caraïbes Pirates aux îlets Pigeon (format PDF / 195 Ko)
Arrêtés - Travaux
Publications de juin 2017
Publié le 14/07/2017
Publications de mai 2017
Publié le 05/05/2017
Publications de Mars 2017
Publié le 05/04/2017
Arrêtés - Protection des milieux naturels
Publications de juin 2017
Publié le 14/07/2017
Publications de mai 2017
Publié le 07/06/2017
Publications de Mars 2017
Publié le 06/03/2017
Publications de Février 2017
Publié le 03/02/2017
- Arrêté n°4 du 03/02 - Coupe de végétaux en cœur de Parc (format PDF / 135 Ko)
- Arrêté n°14 du 03/02 - Prélèvements d'anolis (anolis marmoratus) en cœur de Parc (format PDF / 123 Ko)
- Arrêté n°15 du 03/02 - Prélèvements d'insectes et de fragments de végétaux en cœur de Parc (format PDF / 117 Ko)
- Arrêté n°16 du 07/02 - Prélèvement de specimens de coléoptères aquatiques (format PDF / 120 Ko)
- Arrêté n°19 du 10/02 - Prélèvement d'échantillons végétaux (format PDF / 108 Ko)
- Arrêté n°21 du 08/02 - Prélèvement d'échantillons végétaux (format PDF / 224 Ko)
- Arrêté n°22 du 13/02 - Abroge et remplace l'Arrêté n°2 du 24/01 (format PDF / 169 Ko)
- Arrêté n°27 du 17/02 - Prélèvement de champignons (format PDF / 109 Ko)
Publications de Janvier 2017
Publié le 24/01/2017
Délibérations du conseil d’administration
Conseil d'Administration du 22 juin 2017
Publié le 13/07/2017
- Délibération du 22/06/17 - Eléments d'exécution budgétaire (format PDF / 743 Ko)
- Délibération du 22/06/17 - Atlas de la Biodiversité Communale (format PDF / 867 Ko)
- Délibération du 22/06/17 - Travaux (format PDF / 749 Ko)
- Délibération du 22/06/17 - Projet PROTEGER (format PDF / 891 Ko)
- Délibération du 22/06/17 - Prise en charge déplacements (format PDF / 885 Ko)
- Délibération du 22/06/17 - Stratégie Horizon 2020 (format PDF / 530 Ko)
Conseil d'Administration du 16 mars 2017
Publié le 05/04/2017
- Délibération du 16/03/17 - Eléments d'éxécution budgétaire (format PDF / 725 Ko)
- Délibération du 16/03/17 - Affectation compte de résultat (format PDF / 705 Ko)
- Délibération du 16/03/17 - Durée des amortissements (format PDF / 464 Ko)
- Délibération du 16/03/17 - Utilisation enveloppe relatif au personnel (format PDF / 474 Ko)
- Délibération du 16/03/17 - Adhésion à la plate-forme logistique habillement (format PDF / 892 Ko)
- Délibération du 16/03/17 - Prise en charge des frais de déplacement CAR-SPAW (format PDF / 961 Ko)
- Délibération du 16/03/17 - Rapport d'activité 2016 (format PDF / 432 Ko)
- Délibération du 16/03/17 - Plan de financement surveillance des espèces exotiques envahissantes aquatiques (format PDF / 676 Ko)
- Délibération du 16/03/17 - Stratégie Horizon 2020 (format PDF / 518 Ko)
- Délibération du 16/03/17 - Marché rattachement téléphonie mobile (format PDF / 569 Ko)
Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir
Publications de juin 2017
Publié le 07/06/2017
Publications de Mars 2017
Publié le 20/04/2017
Publications de Février 2017
Publié le 03/02/2017
Arrêtés - Instances Paritaires
Publications de Février 2017
Publié le 09/02/2017