Recueil des actes administratifs 2020
Arrêtés - Protection des milieux naturels
Publication de mai 2020
Publié le 18/06/2020
Publications de mars 2020
Publié le 16/06/2020
Publication de février 2020
Publié le 06/03/2020
- Autorisation à réaliser un suivi en plongées sous-marine dans le cadre du blanchissement coralien (format PDF / 807 Ko)
- Autorisation de capture d'oiseaux, au prélèvement et à l'emport hors cœur de parc d'échantillons biologiques (format PDF / 1 Mo)
- Autorisation de prélèvement, emport hors cœur de parc de lichens (format PDF / 811 Ko)
- Autorisation de capture d'oiseaux, au prélèvement et à l'emport hors cœur de parc d'échantillons biologiques (format PDF / 1 Mo)
Publication de janvier 2020
Publié le 03/02/2020
- Autorisation de capture, mise à mort, transport et emport hors cœur de parc spécimens Hylodes de Johnstone (format PDF / 552 Ko)
- Autorisation de prélèvement, emport hors cœur de parc de bryophytes (format PDF / 505 Ko)
- Autorisation de prélèvement, emport hors cœur de parc d'insectes (format PDF / 563 Ko)
- Autorisation de transplantation de jeunes arbres Pterocarpus officinalis et Annona glabra en cœur de parc (format PDF / 498 Ko)
Arrêtés - Prise de vue et de son
Publication de mars 2020
Publié le 18/06/2020
Publication de mars 2020
Publié le 16/06/2020
Publication de février 2020
Publié le 06/03/2020
- Autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée au lycée de Pointe-Noire (format PDF / 585 Ko)
- Autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à la société Eden Press (format PDF / 599 Ko)
- Autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à la société ALTOA SARL (format PDF / 911 Ko)
- Autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à la société EYE&EYE Productions (format PDF / 562 Ko)
Publication de janvier 2020
Publié le 03/02/2020
- Autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à CAMERA ONE TELEVISION (format PDF / 1 Mo)
- Autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à EYE&EYE PRODUCTIONS (format PDF / 1 Mo)
- Autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à BEWEGTE ZEITEN FILMPRODUCTION (format PDF / 915 Ko)
- Autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à TF1 PRODUCTIONS (format PDF / 893 Ko)
Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir
Publication de mars 2020
Publié le 16/06/2020
- Autorisation d'une manisfestation nautique en Kayak (format PDF / 821 Ko)
- Autorisation d'une manisfestation publique "Mémorial Denis MANETTE" - Édition 2020 (format PDF / 906 Ko)
- Autorisation d'une manifestation publique intulée "Les 6 jours du crédit agricole 2020" - 2e manche (format PDF / 931 Ko)
- Autorisation d'une manifestation publique intulée "Les 6 jours du crédit agricole 2020" - 4e manche (format PDF / 906 Ko)
Publication de février 2020
Publié le 06/03/2020
Publication de janvier 2020
Publié le 03/02/2020
- Organisation d'une manifestation publique sportive "Les traces du Nord Basse-Terre" (format PDF / 938 Ko)
- Autorisation d'entretien préalable sentier dans le cadre de la manifestation sportive "L'ULTRA-TRAIL" (format PDF / 810 Ko)
- Autorisation manifestation publique "La ronde de l'avenir Guadeloupe" (format PDF / 827 Ko)
- Autorisation manifestation publique "TRANSKARUKERA GUADELOUPE - 9e édition"" (format PDF / 952 Ko)
- Autorisation manifestation publique sportive "Le Défi du Volcan" (format PDF / 889 Ko)