Recueil des actes administratifs 2018
Arrêtés - Prise de vue et de son
Publication de décembre 2018
Publié le 28/12/2018
Publication de novembre 2018
Publié le 04/12/2018
Publication de septembre 2018
Publié le 05/10/2018
- Relatif à l'autorisation de prises de vues et de son accordée à la société Caméo (format PDF / 1 Mo)
- Relatif à l'autorisation de prises de vues et de son et de survol accordée à la société Alize Studio (format PDF / 1 Mo)
- Relatif à l'autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à l'association kapnatirel (format PDF / 1 Mo)
Publication de août 2018
Publié le 31/08/2018
Publication de juillet 2018
Publié le 06/08/2018
- Relatif à l'autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à la société Autrevue (format PDF / 160 Ko)
- Relatif à l'autorisation de prises de vue accordée à la DEAL Guadeloupe (format PDF / 149 Ko)
- Relatif à l'autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à la société Autrevue (format PDF / 160 Ko)
- Relatif à l'autorisation de prises de vues, de son et de survol accordée à la société LES FILMS DE L'ODYSSÉE (format PDF / 169 Ko)
Publication de juin 2018
Publié le 24/07/2018
Publications de mai 2018
Publié le 20/06/2018
- Autorisation de prises de vue et de son et de survol sur la Grivelière, Ste AUTREVUE (format PDF / 153 Ko)
- Autorisation de prises de vue et de survol sur la Soufrière, Ste AUTREVUE (format PDF / 152 Ko)
- Autorisation de prises de vue et de son sur la Soufrière accordée à la radio national allemande (format PDF / 141 Ko)
- Autorisation de prises de vue et de son et de survol sur la Soufrière, Ste AXO (format PDF / 144 Ko)
- Autorisation de prises de vue et de son sur le site des Mamelles, M. Garcia Gaetano (format PDF / 144 Ko)
Publications de mars 2018
Publié le 02/04/2018
Publications de février 2018
Publié le 28/02/2018
- Autorisation de prise de vue, de son et de survol accordée à M.Fradin (format PDF / 144 Ko)
- Autorisation de prise de vue, de son et de survol accordée à Air Vide et Eau productions (format PDF / 142 Ko)
- Autorisation de prise de vue, de son et de survol accordée à Flair production (format PDF / 160 Ko)
Arrêtés - Protection des milieux naturels
Publication de décembre 2018
Publié le 28/12/2018
Publication de octobre 2018
Publié le 05/11/2018
Publication de juillet 2018
Publié le 06/08/2018
Publications de juin 2018
Publié le 03/07/2018
Publications de mai 2018
Publié le 31/05/2018
Publications de avril 2018
Publié le 30/04/2018
Publications de mars 2018
Publié le 30/03/2018
Publications de janvier 2018
Publié le 30/01/2018
Arrêtés - Commerce, artisanat
Publication de novembre 2018
Publié le 13/12/2018
Publication de décembre 2018
Publié le 10/12/2018
Publications de février 2018
Publié le 28/02/2018
Publications de janvier 2018
Publié le 30/01/2018
Délibérations du conseil d’administration
Conseil d'administration du 30 novembre 2018
Publié le 04/12/2018
- Convention tripartite Conseil Départemental, ONF, PNG (format PDF / 671 Ko)
- Remise créance ARTG (format PDF / 636 Ko)
- Vente station radioélectrique de la citerne (format PDF / 724 Ko)
- Eléments d'exécution budgétaire (format PDF / 719 Ko)
- Eléments d'exécution budgétaire,budget initial 2019 (format PDF / 723 Ko)
Conseil d'Administration du 9 novembre 2018
Publié le 30/11/2018
Conseil d'Administration du 29 juin 2018
Publié le 24/07/2018
- Approbation plan financement travaux Chutes du Carbet (format PDF / 78 Ko)
- Approbation plan financement installation mouillages (format PDF / 78 Ko)
- Rénovation Maison du volcan (format PDF / 83 Ko)
- Approbation rapport d'activités 2017 (format PDF / 88 Ko)
- Eléments d'exécution budgétaire (format PDF / 93 Ko)
- Transfert CAR-SPAW (format PDF / 91 Ko)
Conseil d'Administration du 9 mars 2018
Publié le 19/03/2018
- Compte financier 2017 (format PDF / 736 Ko)
- Eléments d'exécution budgétaire (format PDF / 725 Ko)
- Autorisation au directeur virement enveloppe (format PDF / 488 Ko)
- Prise en charge direct frais CAR-SPAW (format PDF / 970 Ko)
- Remboursement aux frais réels (format PDF / 812 Ko)
- Convention rattachement AFB (format PDF / 566 Ko)
Conseil d'Administration du 26 février 2018
Publié le 13/03/2018
- Référentiel d'évaluation de la mise en oeuvre de la charte (format PDF / 515 Ko)
- Interdiction ancrages (format PDF / 595 Ko)
- Réglementation crabe (format PDF / 2 Mo)
- Groupe de travail calcul redevances (format PDF / 2 Mo)
- Adhésion à la charte européenne du tourisme durable (format PDF / 577 Ko)
- Convention mécénat GMF (format PDF / 3 Mo)
Arrêtés - Travaux
Publication de octobre 2018
Publié le 05/11/2018
Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir
Publication de octobre 2018
Publié le 05/11/2018
Publication de juillet 2018
Publié le 06/08/2018
Publication de juin 2018
Publié le 24/07/2018
Publications de mai 2018
Publié le 31/05/2018
Publications de avril 2018
Publié le 30/04/2018
Publications de mars 2018
Publié le 30/03/2018
Publications de février 2018
Publié le 28/02/2018
Publications de janvier 2018
Publié le 31/01/2018
Arrêtés - Eau
Publication de juin 2018
Publié le 02/07/2018
- Suivi des réseaux de surveillance des masses d'eau littorales (format PDF / 146 Ko)
- Prélèvements biologiques sur la rivière Bras-David et grande rivière Vieux-Habitants (format PDF / 153 Ko)
- Prélèvements biologiques sur le Grand-Étang, la rivière bananier et les autres affluents du Grand-Étang (format PDF / 156 Ko)