Recueil des actes administratifs | Parc national de la Guadeloupe

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365 actes administratifs

Publications de Mars 2017

Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir

Publié le 19 avril 2017

Arrêté n°38 du 07/04 - Course cycliste Grand Prix du Conseil Départemental (PDF - 129.6 Ko)

Arrêté n°39 du 11/04 - Manifestation publique sportive "Le Défi du Volcan" (PDF - 136.3 Ko)

Arrêté n°40 du 10/04 - Manifestation publique sportive "Trial Manten" (PDF - 143.1 Ko)
Publications de Mars 2017

Arrêtés - Commerce, artisanat

Publié le 19 avril 2017

Arrêté n°33 du 04/04 - PUAUD YOHAN sur les espaces des îlets Pigeon (PDF - 183 Ko)

Arrêté n°37 du 11/04 - Les Gîtes du Bord de Mer sur les espaces des îlets Pigeon (PDF - 191.8 Ko)
Conseil d'Administration du 16 mars 2017

Délibérations du Conseil d’administration

Publié le 4 avril 2017

Délibération du 16/03/17 - Eléments d'éxécution budgétaire (PDF - 741.9 Ko)

Délibération du 16/03/17 - Affectation compte de résultat (PDF - 721.4 Ko)

Délibération du 16/03/17 - Durée des amortissements (PDF - 474.9 Ko)

Délibération du 16/03/17 - Utilisation enveloppe relatif au personnel (PDF - 485.8 Ko)

Délibération du 16/03/17 - Adhésion à la plate-forme logistique habillement (PDF - 912.9 Ko)

Délibération du 16/03/17 - Prise en charge des frais de déplacement CAR-SPAW (PDF - 983.9 Ko)

Délibération du 16/03/17 - Rapport d'activité 2016 (PDF - 442 Ko)

Délibération du 16/03/17 - Plan de financement surveillance des espèces exotiques envahissantes aquatiques (PDF - 692.1 Ko)

Délibération du 16/03/17 - Stratégie Horizon 2020 (PDF - 530.6 Ko)

Délibération du 16/03/17 - Marché rattachement téléphonie mobile (PDF - 582.8 Ko)
Publications de Mars 2017

Arrêtés - Travaux

Publié le 4 avril 2017

Arrêté n°35 du 27/03 - Installation temporaire d'une station sismique (PDF - 958.6 Ko)
Publications de Avril 2017

Arrêtés - Commerce, artisanat

Publié le 3 avril 2017

Arrêté n°33 du 04/04 - PUAUD YOHAN sur les espaces des îlets Pigeon (PDF - 183 Ko)
Publications de Mars 2017

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 5 mars 2017

Arrêté n°29 du 06/03 - Prélèvements de sédiments en cœur de Parc (PDF - 141.2 Ko)

Arrêté n°36 du 30/03 - Autorisation d'installer une bouée houlographe aux îlets Pigeon (PDF - 1.2 Mo)
Publications de Mars 2017

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 1 mars 2017

Arrêté n°30 du 02/03 - Compagnie des Phares et Balises sur les Mamelles (PDF - 149.1 Ko)

Arrêté n°32 du 21/03 - Commandant supérieur des forces armées sur la Soufrière (PDF - 113.5 Ko)

Arrêté n°34 du 16/03 - Houghton Mifflin Harcourt Publishing (PDF - 1.3 Mo)
Publications de Février 2017

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 22 février 2017

Arrêté n°23 du 08/02 - Corpo Art à l'îlet Christophe (PDF - 145.6 Ko)

Arrêté n°24 du 07/02 - Corpo Art à l'aire de pique nique de la Cascade aux Ecrevisses (PDF - 130.2 Ko)

Arrêté n°25 du 08/02 - HRTV sur la Grande rivière à Goyave et le massif de la Soufrière (PDF - 146.3 Ko)
Publications de Février 2017

Arrêtés - Travaux

Publié le 22 février 2017

Arrêté n°26 du 15/02 - Survol hélicoptère et installation de matériel scientifique (PDF - 120.4 Ko)

Arrêté n°31 du 17/02 - Survol hélicoptère et réhabilitation des refuges de la Métalian, des 3 crêtes et de la Belle Hôtesse (PDF - 146.1 Ko)
Publications de Février 2017

Arrêtés - Instances paritaires

Publié le 8 février 2017

Arrêté n°17 du 09/02 - Modifiant la composition du Comité Technique (PDF - 87 Ko)

Arrêté n°18 du 09/02 - Modifiant la composition du CCP des personnels non titulaires (PDF - 80.8 Ko)
Publications de Février 2017

Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir

Publié le 2 février 2017

Arrêté n°3 du 03/02 - Manifestation sportive "Ultra-Trail, les traces du Nord Basse-Terre" (PDF - 660.1 Ko)
Publications de Février 2017

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 2 février 2017

Arrêté n°4 du 03/02 - Coupe de végétaux en cœur de Parc (PDF - 138.4 Ko)

Arrêté n°14 du 03/02 - Prélèvements d'anolis (anolis marmoratus) en cœur de Parc (PDF - 126.1 Ko)

Arrêté n°15 du 03/02 - Prélèvements d'insectes et de fragments de végétaux en cœur de Parc (PDF - 120.1 Ko)

Arrêté n°16 du 07/02 - Prélèvement de specimens de coléoptères aquatiques (PDF - 123.2 Ko)

Arrêté n°19 du 10/02 - Prélèvement d'échantillons végétaux (PDF - 110.6 Ko)

Arrêté n°21 du 08/02 - Prélèvement d'échantillons végétaux (PDF - 229.4 Ko)

Arrêté n°22 du 13/02 - Abroge et remplace l'Arrêté n°2 du 24/01 (PDF - 173 Ko)

Arrêté n°27 du 17/02 - Prélèvement de champignons (PDF - 111.8 Ko)