Recueil des actes administratifs | Parc national de la Guadeloupe

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365 actes administratifs

Publications de Février 2017

Arrêtés - Commerce, artisanat

Publié le 31 janvier 2017

Arrêté n°5 du 01/02 - Blue Lagoon en Grand Cul-de-Sac Marin (PDF - 361.4 Ko)

Arrêté n°6 du 01/02 - Dreamland Guadeloupe en Grand Cul-de-Sac Marin (PDF - 347.6 Ko)

Arrêté n°7 du 01/02 - Get Up Stand Up en Grand Cul-de-Sac Marin (PDF - 284.3 Ko)

Arrêté n°8 du 01/02 - Cool Caraibes en Grand Cul-de-Sac Marin (PDF - 353.3 Ko)

Arrêté n°9 du 01/02 - Alizes Aventures en Grand Cul-de-Sac Marin (PDF - 352.6 Ko)

Arrêté n°10 du 01/02 - Yo Demaer en Grand Cul-de-Sac Marin (PDF - 336.6 Ko)

Arrêté n°28 du 17/02 - Caraïbes Pirates aux îlets Pigeon (PDF - 200 Ko)
Publications de Janvier 2017

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 23 janvier 2017

Arrêté n°1 du 24/01 - Prélèvement d'échantillons de lichens corticoles (PDF - 117.4 Ko)

Arrêté n°2 du 24/01 - Abrogé et remplacé par l'Arrêté n°22 du 13/02 (PDF - 178.1 Ko)
Marchés publics attribués en 2016

Récapitulatif des appels d'offre

Publié le 30 décembre 2016

Marchés publics attribués en 2016 (PDF - 65.4 Ko)
Récapitulatif des arrêtés 2016

Récapitulatif des arrêtés

Publié le 29 décembre 2016

Récapitulatif des arrêtés 2016 (PDF - 50.2 Ko)
Conseil d'Administration du 24 novembre 2016:

Délibérations du Conseil d’administration

Publié le 8 décembre 2016

Délibération du 24/11/16 - Approbation du Budget rectificatif n°3 (PDF - 69.5 Ko)

Délibération du 24/11/16 - Approbation du Budget initial de 2017 (PDF - 68.3 Ko)

Délibération du 24/11/16 - Validation des seuils de poursuite (PDF - 90.4 Ko)

Délibération du 24/11/16 - Emission de l'avi conforme favorable au programme d'aménagement de la forêt départementalo-domaniale (PDF - 72.6 Ko)

Délibération du 24/11/16 - Approbation de la convention de partenariat Conservatoire du littoral pour la gestion de sites (PDF - 82.2 Ko)

Délibération du 24/11/16 - Approbation de l'adhésion à l'association "Rivages de France" (PDF - 67.2 Ko)
Publications de Décembre 2016

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 6 décembre 2016

Arrêté 07/12 - Prélèvement d'insectes divers (PDF - 127 Ko)

Arrêté 15/12 - Prélèvements et observations scientifiques dans les lits de rivière (PDF - 118.1 Ko)
Publications de Décembre 2016

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 4 décembre 2016

Arrêté 01/12 - EGO Production (PDF - 145.5 Ko)

Arrêté 01/12 - 3ème Oeil Production (PDF - 135.3 Ko)
Publications de Novembre 2016

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 17 novembre 2016

Arrêté 18/11 - Introduction de plants de l'Orchidée (Epidendrum revertianum) en cœur de Parc (PDF - 123.8 Ko)

Arrêté 18/11 - Prélèvement d'Anolis (anolis marmoratus) et Sphérodactyle bizarre (spherodacylus fantasticus) en cœur de parc (PDF - 124.4 Ko)
Publications d'Octobre 2016

Arrêtés - Commerce, artisanat

Publié le 27 octobre 2016

Arrêté 25/10 - SB Photos aux îlets Pigeon (PDF - 178.7 Ko)

Arrêté 12/10 - CSAG Section Plongée aux îlets Pigeon (PDF - 325.7 Ko)

Arrêté 12/10 - Citron Bleu Section Plongée aux îlets Pigeon (PDF - 327.5 Ko)
Publications d'Octobre 2016

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 27 octobre 2016

Arrêté 17/10 - JPL FILMS (PDF - 134 Ko)

Arrêté 25/10 - Mr Balmokoun (PDF - 138.9 Ko)
Conseil d'Administration du 24 juin 2016:

Délibérations du Conseil d’administration

Publié le 11 octobre 2016

Délibération du 24/06/16 - Approbation du rapport d'activité 2015 (PDF - 481.3 Ko)

Délibération du 24/06/16 - Approbation du budget rectificatif n°2 (PDF - 511 Ko)

Délibération du 24/06/16 - Approbation de la convention de Partenariat avec le CD pour le PDIPR (PDF - 593.4 Ko)

Délibération du 24/06/16 - Désignation du représentant PNG/Réserve de Biosphère au CA de MaB France (PDF - 561.4 Ko)

Délibération du 24/06/16 - Attribution d'une subvention à l'amicale des personnels du PNG (PDF - 525.5 Ko)
Publications de Septembre 2016

Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir

Publié le 29 septembre 2016

Arrêté 19/09 - Manifestation sportive "Volcano Trail, Grand raid de la Guadeloupe" (PDF - 139.3 Ko)