Recueil des actes administratifs | Parc national de la Guadeloupe

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365 actes administratifs

Publications de décembre 2017

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 28 décembre 2017

Autorisation de travaux scientifiques sous-marins (PDF - 156.5 Ko)

Autorisation de prélèvements de micro-algues (PDF - 150.4 Ko)

Coupes de végétaux nécessaires dans le cadre de la manifestation "Les traces du nord Basse-Terre" (PDF - 136.2 Ko)
Publications de décembre 2017

Arrêtés - Commerce, artisanat

Publié le 28 décembre 2017

Autorisation d'activité commerciale de l'établissement "GWADAVENTURE" (PDF - 211.9 Ko)

Autorisation d'activité commerciale de l'établissement "Centre nautique BLEU-OUTREMER" (PDF - 220.4 Ko)
Publications de décembre 2017

Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir

Publié le 28 décembre 2017

Organisation d'une randonnée nautique (PDF - 126.9 Ko)

Autorisation d'une manifestation publique "Journée sécurité routière à Bouillante" (PDF - 997.6 Ko)
Récapitulatif des arrêtés 2017

Récapitulatif des arrêtés

Publié le 28 décembre 2017

Récapitulatif des arrêtés 2017 (PDF - 49.9 Ko)
Publications de novembre 2017

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 29 novembre 2017

Suivi chimique des masses d'eau littorales par la pose d'échantillonneurs passifs (PDF - 149.3 Ko)
Publications de novembre 2017

Arrêtés - Instances paritaires

Publié le 29 novembre 2017

Délégation chargée de la réalisation des visites des lieux de travail du PNG (PDF - 93.1 Ko)
Publications de novembre 2017

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 29 novembre 2017

Autorisation de prise de vue, de son accordée à la société Kloro films (PDF - 170.3 Ko)

Autorisation de prise de vue, de son accordée à la société Noémie Lehouelleur (PDF - 148.8 Ko)

Autorisation de prise de vue, de son et de survol accordée à la société Les Films en vrac (PDF - 173.7 Ko)

Autorisation de prise de vue, de son accordée à Beau travail site de Grosse Corde Est (PDF - 134.6 Ko)
Publications de octobre 2017

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 30 octobre 2017

Prélèvements de tissus et d'ADN de poissons et de crustacés Projet Guad3E (PDF - 140.7 Ko)
Publications de octobre 2017

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 30 octobre 2017

Autorisation de prise de vue, de son et de survol accordée à la société Autrevue (PDF - 158.2 Ko)

Autorisation de prise de vue, de son et de survol accordée à la société PLB Éditions (PDF - 158.6 Ko)
Publications de septembre 2017

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 28 septembre 2017

Prélèvement et emport de spécimens de mollusques gastéropodes (PDF - 132.9 Ko)

Capture et prélèvement de rats en cœur de parc (PDF - 117.4 Ko)

Autorisation de prélèvements pour analyse des polluants aux Îlets Pigeons (PDF - 135.3 Ko)
Publications de août 2017

Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir

Publié le 30 août 2017

Autorisation pour une course automobile "Course de côte nationale des mamelles" (PDF - 273.9 Ko)
Publications de août 2017

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 22 août 2017

Arrêté n°75 du 02/08/2017 (PDF - 145.1 Ko)

Arrêté n°76 du 07/08/2017 (PDF - 149 Ko)

Arrêté n°77 du 21/08/2017 (PDF - 151.7 Ko)

Arrêté n°78 du 18/08/2017 (PDF - 159 Ko)