Recueil des actes administratifs | Parc national de la Guadeloupe

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365 actes administratifs

Publications de Septembre 2016

Arrêtés - Commerce, artisanat

Publié le 29 septembre 2016

Arrêté 15/09 - Gwad'Aventure en Grand Cul-de-Sac Marin (PDF - 192.4 Ko)

Arrêté 15/09 - La Rand'eau aux îlets Pigeon (PDF - 173.2 Ko)

Arrêté 15/09 - Sea Tour en Grand Cul-de-Sac Marin (PDF - 212.3 Ko)

Arrêté 15/09 - Bleu Blanc Vert en Grand Cul-de-Sac Marin (PDF - 207.6 Ko)
Publications de Septembre 2016

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 29 septembre 2016

Arrêté 01/09 - Prélèvement d'échantillons de sable, d'eau de mer et d'algues (PDF - 118 Ko)

Arrêté 27/09 - Collecte d'insectes Orthoptères (PDF - 114.4 Ko)
Publications d'Août 2016

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 30 août 2016

Arrêté 18/08 - Pr (PDF - 115 Ko)

Arrêté 30/08 - Riddim Production (PDF - 140.2 Ko)
Publications d'Août 2016

Arrêtés - Eau

Publié le 30 août 2016

Arrêté 03/08 - Exploitation du captage d'eau du CIRAD en cœur de Parc (PDF - 115.4 Ko)
Publications d'Août 2016

Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir

Publié le 30 août 2016

Arrêté 16/08 - Course automobile "Course de côte nationale des mamelles" (PDF - 205.1 Ko)
Publications d'Août 2016

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 30 août 2016

Arrêté 05/08 - Prélèvement de plantules de Mangle médaille et constitution d'une pépinière en cœur de Parc (PDF - 119.3 Ko)

Arrêté 24/08 - Prélèvement d'insectes diptères (PDF - 119.3 Ko)
Publications de Juillet 2016

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 30 juillet 2016

Arrêté 05/07 - Corpo Art Production (PDF - 153.1 Ko)

Arrêté 13/07 - Kloro Films (PDF - 117.3 Ko)

Arrêté 18/07 - Les films d'un jour (PDF - 138.2 Ko)

Arrêté 29/07 - France Télévision Guadeloupe 1ère (PDF - 142.6 Ko)
Publications de Juin 2016

Arrêtés - Travaux

Publié le 29 juin 2016

Arrêté 22/06 - Agrandissement de la station météo du Gîte des Mamelles (PDF - 126.3 Ko)

Arrêté 23/06 - Démolition d'anciens bâtiments en cœur de Parc (PDF - 111.9 Ko)
Publications de Juin 2016

Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir

Publié le 29 juin 2016

Arrêté 21/06 - Course cycliste "66ème Tour international de la Guadeloupe (PDF - 139.9 Ko)
Publications de Juin 2016

Arrêtés - Commerce, artisanat

Publié le 29 juin 2016

Arrêté 24/06 - Yalode en Grand Cul-de-Sac Marin (PDF - 172 Ko)

Arrêté 24/06 - Littee en Grand Cul-de-Sac Marin (PDF - 190 Ko)

Arrêté 24/06 - Diamant Vert en Grand Cul-de-Sac Marin (PDF - 191.4 Ko)
Publications de Juin 2016

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 29 juin 2016

Arrêté 14/06 - Installation temporaire d'une station sismique en cœur de Parc (PDF - 116.6 Ko)

Arrêté 28/06 - Collecte d'échantillons de plantes en cœur de Parc (PDF - 195.3 Ko)
Publications de Juin 2016

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 29 juin 2016

Arrêté 07/06 - Géoscan 3D (PDF - 115.3 Ko)

Arrêté 21/06 - France Télévision Guadeloupe 1ère (PDF - 138 Ko)

Arrêté 24/06 - France Télévision Guadeloupe 1ère (PDF - 161.7 Ko)