Recueil des actes administratifs | Parc national de la Guadeloupe

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365 actes administratifs

Publications de mars 2018

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 29 mars 2018

Autorisation de prélèvement de rats dans le cœur forestier (PDF - 109.1 Ko)

Autorisation de prélèvements de sédiments et d'herbier de phanérogames du cœur marin (PDF - 106.3 Ko)
Publications de mars 2018

Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir

Publié le 29 mars 2018

Autorisation d'une manifestation publique "TRANSKARUKERA GUADELOUPE" (PDF - 142.7 Ko)

Autorisation d'une manifestation publique sportive "Trail Manten" (PDF - 141.7 Ko)
Conseil d'Administration du 9 mars 2018

Délibérations du Conseil d’administration

Publié le 18 mars 2018

Compte financier 2017 (PDF - 753.3 Ko)

Eléments d'exécution budgétaire (PDF - 742 Ko)

Autorisation au directeur virement enveloppe (PDF - 499.2 Ko)

Prise en charge direct frais CAR-SPAW (PDF - 992.7 Ko)

Remboursement aux frais réels (PDF - 831.6 Ko)

Convention rattachement AFB (PDF - 579.2 Ko)
Conseil d'Administration du 26 février 2018

Délibérations du Conseil d’administration

Publié le 12 mars 2018

Référentiel d'évaluation de la mise en oeuvre de la charte (PDF - 527.6 Ko)

Interdiction ancrages (PDF - 609 Ko)

Réglementation crabe (PDF - 2.1 Mo)

Groupe de travail calcul redevances (PDF - 2.3 Mo)

Adhésion à la charte européenne du tourisme durable (PDF - 590.7 Ko)

Convention mécénat GMF (PDF - 2.8 Mo)
Publications de février 2018

Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir

Publié le 27 février 2018

Autorisation d'organisation d'une manifestation publique sportive "Le défi du volcan" (PDF - 91.2 Ko)
Publications de février 2018

Arrêtés - Commerce, artisanat

Publié le 27 février 2018

Autorisation d'activités commerciales de l'établissement LE CEROLA (PDF - 233.9 Ko)

Autorisation d'activités commerciales de l'établissement Emmanuel RICHY (PDF - 219.5 Ko)

Autorisation d'activités commerciales de l'établissement TI-EVASION KAYAK GUADELOUPE (PDF - 225.4 Ko)
Publications de février 2018

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 27 février 2018

Autorisation de prise de vue, de son et de survol accordée à M (PDF - 147.3 Ko)

Autorisation de prise de vue, de son et de survol accordée à Air Vide et Eau productions (PDF - 145.4 Ko)

Autorisation de prise de vue, de son et de survol accordée à Flair production (PDF - 164.1 Ko)
Publications de janvier 2018

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 30 janvier 2018

Autorisation de prise de vue et de son, de survol en cœur de Parc national (PDF - 118.8 Ko)

Autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à la société Autrevue (PDF - 155.5 Ko)
Publications de janvier 2018

Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir

Publié le 30 janvier 2018

Autorisation d'une manifestation publique sportive "Le défi du Volcan" (PDF - 134.1 Ko)

Organisation d'une manifestation nautique en Kayak (PDF - 127.7 Ko)
Publications de janvier 2018

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 29 janvier 2018

Autorisation de prélèvements d'insectes dans les mangroves cœur marin PNG (PDF - 119 Ko)

Installation de trois stations pluviométriques en cœur de parc (PDF - 122.1 Ko)
Publications de janvier 2018

Arrêtés - Commerce, artisanat

Publié le 29 janvier 2018

Autorisation d'activité commerciale de l'établissement "Les Heures Saines" (PDF - 230.1 Ko)
Publications de décembre 2017

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 28 décembre 2017

Autorisation de prise de vue, de son et de survol accordée à France Télévisions (PDF - 134.5 Ko)