Recueil des actes administratifs | Parc national de la Guadeloupe

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365 actes administratifs

Publication de décembre 2018

Arrêtés - Commerce, artisanat

Publié le 9 décembre 2018

Relatif à l'autorisation d'activités commerciales de l'établissement DREAMLAND GUADELOUPE (PDF - 1.9 Mo)
Conseil d'administration du 30 novembre 2018

Délibérations du Conseil d’administration

Publié le 3 décembre 2018

Convention tripartite Conseil Départemental, ONF, PNG (PDF - 687.4 Ko)

Remise créance ARTG (PDF - 651.3 Ko)

Vente station radioélectrique de la citerne (PDF - 741.1 Ko)

Eléments d'exécution budgétaire (PDF - 736.6 Ko)

Eléments d'exécution budgétaire,budget initial 2019 (PDF - 739.8 Ko)
Publication de novembre 2018

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 3 décembre 2018

Relatif à l'autorisation de prises de vue et de son accordée à la société "Magazine Découverte" sur les îlets Pigeon (PDF - 1.2 Mo)
Conseil d'Administration du 9 novembre 2018

Délibérations du Conseil d’administration

Publié le 29 novembre 2018

Approbation PV bureau (PDF - 427 Ko)

Clôture SACD relatif au CAR-SPAW (PDF - 648.5 Ko)

Redevances cœurs marins (PDF - 839.7 Ko)

Autorisation mise en vente immeuble Guillard (PDF - 439.5 Ko)

Subvention de l'amicale des personnels (PDF - 525 Ko)
Publication de octobre 2018

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 4 novembre 2018

Relatif à l'étude des nanoplastiques en mangrove dans le Parc national de la Guadeloupe (PDF - 1.3 Mo)

Relatif au prélèvement et à l'emport hors du cœur de parc de semences et plantules d'espèces végétales (PDF - 1.6 Mo)
Publication de octobre 2018

Arrêtés - Travaux

Publié le 4 novembre 2018

Relatif à l'implantation de six stations de mesures GNSS (GPS) en cœur de parc, surveillance de la déformation de la Soufrière (PDF - 1 Mo)
Publication de octobre 2018

Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir

Publié le 4 novembre 2018

Autorisation d'une manifestation publique en cœur de Parc national (PDF - 987.4 Ko)

Relatif à l'organisation d'une manifestation nautique "Les amis de la plage de Rivière-Sens" (PDF - 1.1 Mo)
Publication de septembre 2018

Arrêtés - Travaux

Publié le 10 octobre 2018

Relatif aux travaux d'installation d'une nouvelle plateforme d'observation de la deuxième Chute du Carbet (PDF - 985.2 Ko)

Relatif aux travaux de rénovation de l'ancienne Maison du Volcan aux Bains Jaunes (PDF - 1 Mo)
Publication de septembre 2018

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 4 octobre 2018

Relatif à l'autorisation de prises de vues et de son accordée à la société Caméo (PDF - 1.2 Mo)

Relatif à l'autorisation de prises de vues et de son et de survol accordée à la société Alize Studio (PDF - 1.2 Mo)

Relatif à l'autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à l'association kapnatirel (PDF - 1.2 Mo)
Publication de août 2018

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 30 août 2018

Relatif à l'autorisation de prises de vues et de son accordée à la société CANAL 10 (PDF - 182.5 Ko)
Publication de juillet 2018

Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir

Publié le 5 août 2018

Relatif à l'autorisation d'une manifastation publique sportive "Volcano Trail 2018" (PDF - 145.1 Ko)

Relatif à une autorisation pour une course automobile dénommée Course de côte nationale des mamelles "Mémorial Serge BARRIÈRE" (PDF - 153.4 Ko)
Publication de juillet 2018

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 5 août 2018

Relatif à l'autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à la société Autrevue (PDF - 163.5 Ko)

Relatif à l'autorisation de prises de vue accordée à la DEAL Guadeloupe (PDF - 152.8 Ko)

Relatif à l'autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à la société Autrevue (PDF - 163.4 Ko)

Relatif à l'autorisation de prises de vues, de son et de survol accordée à la société LES FILMS DE L'ODYSSÉE (PDF - 173.1 Ko)