Recueil des actes administratifs | Parc national de la Guadeloupe

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365 actes administratifs

Publication de juin 2019

Délibérations du Conseil d’administration

Publié le 15 juillet 2019

Approbation d'une convention de partenariat entre le PNG et le centre national de la fonction publique territoriale (PDF - 379.2 Ko)

Approbation d'une prolongation de contrat avec la société tourisme et nature (PDF - 396.1 Ko)

Approbation du rapport d'activité 2018 du PNG (PDF - 325.4 Ko)

Budget rectificatif n°2 - 2019 (PDF - 166.4 Ko)

Autorisation travaux Beausoleil (PDF - 689.4 Ko)
Publication de juin 2019

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 15 juillet 2019

Autorisation de prélèvement et à l'emport de sédiments et micro-organismes dans le GCSM (PDF - 1 Mo)

Autorisation de suivi des réseaux de surveillance des masses d'eau littorales situées en cœur de Parc (PDF - 846.4 Ko)
Publication de juin 2019

Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir

Publié le 15 juillet 2019

Organisation d'une course en voile traditionnelle (PDF - 912.8 Ko)
Publication de mai 2019

Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir

Publié le 10 juin 2019

Autorisation d'une manifestation publique "commémoration du 27 mai, date d'abolition de l'esclavage" (PDF - 697.3 Ko)

Autorisation manifestation publique "Trail du café 2019" (PDF - 789.3 Ko)
Publication de mai 2019

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 10 juin 2019

Autorisation de prélèvement et à l'emport d'insectes (Archipin, Tortricids) (PDF - 1 Mo)

Autorisation à une campagne de reconnaissance géophysique (PDF - 1 Mo)
Publication de mai 2019

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 10 juin 2019

Autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à la société Drones Lab Caraïbes (PDF - 985.9 Ko)

Autorisation de prises de vue accordée à la société ANTIPODES (PDF - 964.4 Ko)
Publication d'avril 2019

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 12 mai 2019

Autorisation de prélèvement et à l'emport de lichens (PDF - 840.2 Ko)
Publication d'avril 2019

Arrêtés - Commerce, artisanat

Publié le 12 mai 2019

Autorisation d'activités commerciales de l'établissement "GUADELOUPE ÉVASION DÉCOUVERTE" (PDF - 1.6 Mo)
Publication d'avril 2019

Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir

Publié le 12 mai 2019

Autorisation d'une manifestation publique sportive "Caribbean Eagles Guadeloupe" (PDF - 767.7 Ko)

Autorisation manifestation publique "69ème Tour cycliste international de la Guadeloupe" (PDF - 565.5 Ko)

Autorisation d'une manifestation publique sportive "une randonnée automobile" (PDF - 550.6 Ko)
Publication d'avril 2019

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 12 mai 2019

Autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à la société COMM' UNE IDEE (PDF - 907.9 Ko)

Autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à la société Autrevue (PDF - 558.3 Ko)

Autorisation de prises de vue et de son et de survol accordée à la société SARL RUNWAY (PDF - 554.2 Ko)
Récapitulatif des arrêtés d'une année

Récapitulatif des arrêtés

Publié le 1 avril 2019

Arrêtés de 2015 (PDF - 60.3 Ko)

Arrêtés de 2016 (PDF - 50.2 Ko)

Arrêtés de 2017 (PDF - 49.9 Ko)

Arrêtés de 2018 (PDF - 51.8 Ko)
Publication de mars 2019

Délibérations du Conseil d’administration

Publié le 31 mars 2019

CA 15 mars 2019 - Compte financier 2018 (PDF - 533.3 Ko)

CA 15 mars 2019 - Budget rectificatif N°1 - 2019 (PDF - 560.2 Ko)

CA 15 mars 2019 - Condition de prise en charge frais de déplacement (PDF - 607.9 Ko)

CA 15 mars 2019 - Conclusions stratégie Horizon 2020 (PDF - 391.7 Ko)

CA 15 mars 2019 - Contrat d'Objectif et de Performance 2019-2023 (PDF - 421.9 Ko)

CA 15 mars 2019 - Autorisation changement Enveloppe (PDF - 354.5 Ko)