Recueil des actes administratifs | Parc national de la Guadeloupe

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365 actes administratifs

Publications de janvier 2023

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 22 janvier 2023

Arrêté relatif aux prélèvements et à l'emport d'arthropodes (Insecta, Crustacea, Myriapoda; Arachnida) en Coeur de Parc -RAMAGE (PDF - 4.1 Mo)

Arrêté relatif au déploiement de piège lumineux, aux prélèvelemens et à l'emport d'insectes en coeur de Parc - Toni JOURDAN (PDF - 1.3 Mo)
Publications de janvier 2023

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 18 janvier 2023

Autorisation de survol et de prises de vues et de son à l'Îlet Fajou (PDF - 1.2 Mo)

Autorisation de prises de vues et de son en régularisation d'un tournage réalisé à la forêt de Golconde (PDF - 1.1 Mo)

Autorisation de prises de vues accordée à LITTLE BIG STORY (PDF - 511.5 Ko)

Autorisation de prises de vues accordée à LA RESERVE PRODUCTION (PDF - 534.9 Ko)
Publications de janvier 2023

Arrêtés - Travaux

Publié le 18 janvier 2023

Autorisation des travaux de renforcement de la structure et de réparation de la toiture de la maison de la forêt (PDF - 926.4 Ko)
Publications de Décembre 2022

Arrêtés - Travaux

Publié le 19 décembre 2022

Arrêté relatif à une autorisation pour les travaux de renforcement de la toiture de la Maison de la Forêt (PDF - 863.8 Ko)
Publications de Novembre 2022

Délibérations du Conseil d’administration

Publié le 14 décembre 2022

Déliberation relative à l'approbation du PV de la reunion du Conseil d'Administration du 23 juin 2022 (PDF - 658.5 Ko)

Déliberation relative au seuil de poursuite dans le cadre des procédures de recouvrement de créances (PDF - 663.5 Ko)

Déliberation relative à la relance du Groupe de Travail "Chutes du Carbet" (PDF - 913.5 Ko)

Déliberation relative à l'approbation de la charte de déontologie CA-CS-CESC du PNG (PDF - 699.4 Ko)

Déliberation relative à l'autorisation au Parc de percevoir une subention pour l'élaboration de l'ABC de la ville de Deshaies (PDF - 756.1 Ko)

Déliberation relative à l'approbation du projet de restauration écologique sur le site de Providence (PDF - 851.5 Ko)

Déliberation relative à l'approbation des dispositifs d'accueil des jeunes au PNG (PDF - 870.7 Ko)

Déliberation relative à l'approbation de la programmation MAB en 2023 (PDF - 799.7 Ko)

Budget rectificatif n°2 - 2022 (PDF - 700.5 Ko)

Budget initial 2023 (PDF - 699 Ko)
Publications de décembre 2022

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 8 décembre 2022

Autorisation de survol et de prises de vues accordée à ELOA PROD sur les chutes du Carbet, classées coeur de Parc national (PDF - 1.2 Mo)
Publications de décembre 2022

Arrêtés - Eau

Publié le 8 décembre 2022

Autorisation de prélèvement et d'emport d'eau dans le cadre du programme de surveillance des cours d'eau de l'Office de l'eau (PDF - 1.1 Mo)
Publications de novembre 2022

Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir

Publié le 22 novembre 2022

Arrêté relatif à l'autorisation de la course cycliste dénommée "Tour du Volcan" (PDF - 929.8 Ko)

Arrêté prorogeant l'autorisation d'activités commerciales sur les espaces des Îlets Pigeon classés en coeur de Parc national (PDF - 592 Ko)

Arrêté portant abrogation des arrêtés n°PNG/2022-46 et PNG/2022-47 (PDF - 549.9 Ko)
Publications de novembre 2022

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 21 novembre 2022

Relatif aux prélèvements et à l'emport de coquilles de gastéropodes en Coeur de Parc national (PDF - 1.6 Mo)
Publications de novembre 2022

Arrêtés - Travaux

Publié le 9 novembre 2022

Arrêté relatif aux travaux de coupe et de transport de Pinus Caribaea du site de Providence au siège du Parc national (PDF - 951 Ko)

Arrêté relatif à une autorisation pour les travaux de renforcement de la toiture de la Maison de la Forêt (PDF - 852.6 Ko)
Publications de novembre 2022

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 9 novembre 2022

Arrêté relatif au prélèvement et à l'emport de coquilles de Gastéropodes terrestre en Coeur de Parc (PDF - 1.8 Mo)
Publications de novembre 2022

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 8 novembre 2022

Autorisation de survol et de prises de vues et de son accordée à BANKS SOUND LIGHT (PDF - 1.2 Mo)

Autorisation de survol et de prises de vues et de son accordée à LAURA BALAIS (PDF - 1.3 Mo)

Autorisation de survol et de prises de vues et de son accordée à L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA GUADELOUPE (PDF - 1.2 Mo)

Autorisation de survol et de prises de vues et de son accordée à 360° PRODUCTION FWI (PDF - 1.2 Mo)

Autorisation de survol et de prises de vues et de son accordée à LOBSTER PROD (PDF - 1.3 Mo)

Autorisation de survol et de prises de vues et de son accordée à AEROTROPIX (PDF - 1.2 Mo)

Autorisation de survol et de prises de vues et de son accordée à MR DJAMAL LOISEAU (PDF - 1 Mo)

Autorisation de prises de vues et de son accordée au Comité du Tourisme des Îles de Guadeloupe (CTIG) en Coeur de Parc national (PDF - 1.2 Mo)

Autorisation de prises de vues et de son accordée à l'OVSG à la Soufrière (PDF - 1.2 Mo)

Autorisation de prises de vues et de son accordée à la Société MISS FRANCE à Golconde (PDF - 1.1 Mo)

Autorisation de prises de vue et de son accordée à la société EDEN PRESS sur l'aire de pique-nique de Corossol (PDF - 1.2 Mo)

Autorisation de prises de vue et de son accordée à la société ELOA PROD à la cascade aux écrevisses (PDF - 1.3 Mo)