Recueil des actes administratifs | Parc national de la Guadeloupe

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365 actes administratifs

Publications de Septembre 2022

Délibérations du Conseil d’administration

Publié le 7 novembre 2022

Déliberation n° D22-12 BIS relative au "seuil fiscal amortissement" (PDF - 1.1 Mo)

Déliberation n° D22-16 relative au "Procès verbal du Bureau du Conseil d'administration du 26 septembre 2022" (PDF - 594.9 Ko)

Déliberation n° D22-18 relative au "plan de financement Nogent" (PDF - 814.3 Ko)

Deliberation n° D22-19 relative à la "Subvention RecCoREA" (PDF - 774.2 Ko)

Deliberation n° D22-20 relative à la "Subvention 2022 amicale" (PDF - 637.8 Ko)
Publications d'octobre 2022

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 29 octobre 2022

autorisation de prise de vues et de survol en coeur de Parc national accordée à Eye & Eye productions (PDF - 1.4 Mo)

Autorisation de prises de vue en coeur de Parc national à titre de régularisation accordée à M (PDF - 972.9 Ko)

Autorisation de survol et prises de vue LIDAR en coeur de Parc national accordée à Aérotropix (PDF - 1.2 Mo)

Autorisation de survol et de prises de vue en coeur de Parc national accordée au Studio de Poche (PDF - 988.2 Ko)

Autorisation de survol et de prises de vue en coeur de Parc national accordée à CARSAT Bourgogne Franche-Comté (PDF - 1.2 Mo)

Autorisation de prises de vue en coeur de Parc national accordée à Charles Ouimet Inc (PDF - 1.2 Mo)

Autorisation de prises de sons et de vues en coeur de Parc national accordée à l'association Bivouac naturaliste (PDF - 2.1 Mo)
Publications d'octobre 2022

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 29 octobre 2022

Arrêté relatif au prélèvement en coeur de Parc national et à l'emport hors coeur de Parc national d'amphibiens (PDF - 2.1 Mo)
Publication de septembre 2022

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 29 septembre 2022

Prélèvement en coeur de Parc d'eau, de plantules et graines de Mangle médaille et d'Annone des marais ainsi qu'à leur culture (PDF - 2.1 Mo)

Prélèvements de flore en coeur de Parc national (PDF - 1.9 Mo)

Prélèvement de litière végétale, de mollusques et d'Aranea en coeur de Parc national (PDF - 2.5 Mo)
Publication de septembre 2022

Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir

Publié le 19 septembre 2022

Arrêté relatif à l'interdiction temporaire d'accès aux sentiers de randonnée et aires de pique-nique (PDF - 579.7 Ko)

Modification de l'arrêté n°PNG/2022-46 portant interdiction temporaire d'accès aux sentiers de randonnée et aires de pique-nique (PDF - 509.5 Ko)

Autorisation pour une course automobile "Mémorial Serge Barrière, course de côte nationale des Mamelles" (PDF - 1.1 Mo)
Publication d'aout 2022

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 22 août 2022

Relatif à l'autorisation de prises de vues et de son et de survol accordée à EYE & EYE PRODUCTIONS sur le Grand-Cul-De-Sac-Marin (PDF - 1 Mo)
Publication d'aout 2022

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 22 août 2022

Arrêté relatif à l'autorisation de prélèvements de plantes à la Trace des ALIZEES à Mr SERVENTIS Nils (PDF - 1.3 Mo)
Publication d'aout 2022

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 22 août 2022

Arrêté relatif à l'autorisation de prises de vues de son et de survol accordée à LAMBERT et CO SCS EYE MOTION en coeur de Parc (PDF - 1.3 Mo)
Publication d'aout 2022

Arrêtés - Eau

Publié le 22 août 2022

Arrêté relatif à la dérogation de plongée subaquatique - Protocole ODE - Agence créocean (PDF - 1.4 Mo)
Publication de mai 2022

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 22 août 2022

Arrêté relatif à l'autorisation de prises de vues et de son et de survol accordée à SAFEGE SAS en Coeur de Parc (PDF - 1.3 Mo)
Publication de mai 2022

Arrêtés - Eau

Publié le 22 août 2022

Arrêté relatif à l'autorisation à l'intallation du protocole BIOFILM - Projet PAYACOLI (PDF - 1.6 Mo)

Arrêté relatif à la mise en oeuvre protocole ADNe dans rivières en Coeur de Parc (PDF - 1.6 Mo)
Publication de Février 2022

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 22 août 2022

Arrêté relatif à l'autorisation de prises de vues et de son et de survol accordée à AREOTROPIX sur la route de la Traversée (PDF - 1 Mo)

Arrêté relatif à l'autorisation de prises de vues et de son et de survol accordée àART COM en coeur de Parc (PDF - 1 Mo)