Recueil des actes administratifs | Parc national de la Guadeloupe

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365 actes administratifs

Publications de février 2024

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 27 février 2024

Autorisation de prélèvement dans les rivières en coeur de Parc national (PDF - 2.2 Mo)
Publication de février 2024

Arrêtés - Travaux

Publié le 19 février 2024

Arrêté relatif au prélèvement exceptionnel de sédiments naturels sur l'îlet blanc de la commune de Sainte-Rose en coeur de Parc national de la Guadeloupe (PDF - 1.5 Mo)
Publication de février 2024

Arrêtés - Circulation, activités sportives et de loisir

Publié le 6 février 2024

autorisation de manifestation en coeur de Parc national (PDF - 952.1 Ko)
Publications de janvier 2024

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 15 janvier 2024

Autorisation de prises de vue en coeur de Parc national 3e oeil production (PDF - 739.2 Ko)
Publications de décembre 2023

Délibérations du Conseil d’administration

Publié le 17 décembre 2023

D-23-28 Réserve de Biosphère (PDF - 749.6 Ko)

D-23-29 Renouvellement CCEE (PDF - 763.7 Ko)

D-23-30 Plan de financement 5 ABC (PDF - 564.7 Ko)

D-23-20 Approbation PV CA du 08-06-2023 (PDF - 647.3 Ko)

D-23-21 Budget rectificatif n°2 au budget 2023 (PDF - 652.4 Ko)

D-23-22 Approbation Budget initial 2024 (PDF - 649.4 Ko)

D-23-24 Bilan Cop 2019-2023 (PDF - 640.2 Ko)

D-23-25 Renouvellement Charte européenne tourisme durable (PDF - 727.7 Ko)

D-23-26 Changement méthodologie evaluation charte (PDF - 756 Ko)

D-23-27 Modif (PDF - 899.1 Ko)
Publications de décembre 2023

Arrêtés - Commerce, artisanat

Publié le 14 décembre 2023

Autorisation d'activités commerciales de l'établissement LA RAND'EAU aux îlets Pigeon (PDF - 1 Mo)

Autorisation d'activités commerciales de l'établissement Les Heures Saines aux îlets Pigeon (PDF - 602.4 Ko)

Autorisation d'activités commerciales de l'établissement BeSt aux îlets Pigeon (PDF - 600.5 Ko)

Arrêté 2023-77 portant prorogation de l'arrêté 2023-37 (PDF - 489.3 Ko)
Publication de décembre 2023

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 13 décembre 2023

Autorisation de survol et de prises de vue et de son SARL LES DRONERS (PDF - 1.6 Mo)

Autorisation de prises de vues 3e oeil production (PDF - 788.8 Ko)

Autorisation de prises de vuex Drones Lab (PDF - 719.6 Ko)
Publications de décembre 2023

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 7 décembre 2023

Autorisation de capture de chiroptères (PDF - 2.2 Mo)

Autorisation de plongée à l'Îlet Fajou (PDF - 1.2 Mo)

Autorisation de prélèvement Office de l'eau (PDF - 1.8 Mo)
Publications de novembre 2023

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 9 novembre 2023

Autorisation de prélèvement et d'emport de coléoptères aquatiques, ISYEB UMR (PDF - 3.7 Mo)
Publication de novembre 2023

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 8 novembre 2023

Autorisation de prises de vues à la Soufrière - Magma films (PDF - 894.7 Ko)

Autorisation de prises de vue aux Îlets Pigeon TF1 (PDF - 889.3 Ko)

Autorisation de prises de vue à la cascade Carmichaël Guadeloupe la 1e (PDF - 702.1 Ko)
Publications d'octobre 2023

Arrêtés - Commerce, artisanat

Publié le 8 octobre 2023

Prorogation de l'arrêté n°2023-09 activités commerciales en coeur de parc national (PDF - 503.9 Ko)
Publications d'octobre 2023

Arrêtés - Travaux

Publié le 1 octobre 2023

Autorisation de travaux de prise d'irrigation de Barthole à Grande-rivière Vieux-Habitants (PDF - 150 Ko)

Autorisation de travaux à Providence, coeur de Parc national (PDF - 790.1 Ko)

Autorisation de travaux à la Maison de la forêt (PDF - 1.4 Mo)