Recueil des actes administratifs | Parc national de la Guadeloupe

Site

En raison d'un problème technique, le site de l'établissement n'est pas disponible. Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.

365 actes administratifs

Janvier 2021

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 11 mai 2021

Autorisation de prélèvement d'insectes (PDF - 1.4 Mo)

Autorisation d'installation d'un enregistreur acoustique (PDF - 683.7 Ko)

Autorisation de réalisation d'une journée de formation cynotechique (PDF - 639.6 Ko)
Janvier 2019

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 11 mai 2021

Autorisation relative au tournage sur la Cascade aux Ecrevisses et la Rivière Corossol (PDF - 963.9 Ko)

Autorisation relative au tournage sur Grand Etang et les Chutes du Carbet (PDF - 975.4 Ko)

Autorisation relative au tournage sur la forêt de Golconde (PDF - 550.8 Ko)
Mars 2021

Délibérations du Conseil d’administration

Publié le 11 mai 2021

d-21-08_compte_financier_2020 (PDF - 341.5 Ko)

d-21-09_br1_budget_2021 (PDF - 363.5 Ko)

d-_21-10_modif_plan_de_financement_abc_ (PDF - 457.4 Ko)

d-21-11_modif_plan_de_financement_guad_3_e (PDF - 638 Ko)

d-21-12_modif_plan_de_financement_proteger (PDF - 743.1 Ko)

d-21-13_adhesion_charte_baie-mahault_ (PDF - 259.3 Ko)

d-21-14_adhesion_charte_basse_terre (PDF - 258.3 Ko)

d-21-15_nav_co (PDF - 389 Ko)
Janvier 2021

Délibérations du Conseil d’administration

Publié le 11 mai 2021

d_21-01_convention_plan_france_relance (PDF - 393 Ko)

d_21-02_adhesion_png_service_facturier_ofb (PDF - 457.8 Ko)

d_21-03_virements_de_credits (PDF - 346 Ko)

d-21-04_activites_maison_des_bains_jaunes_ (PDF - 418.7 Ko)

d_21-05_indemnites_2021_president (PDF - 311 Ko)

d_21-06_modif_plan_de_financement_travaux_mouillages (PDF - 402.6 Ko)
Mars 2021

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 11 mai 2021

Autorisation de prélèvement de végétaux et de sols (PDF - 1.4 Mo)

Autorisation de pose d'échantillonneurs passifs et de suivi des herbier et communautés coraliennes dans le cadre de la DCE (PDF - 936.6 Ko)
Mars 2021

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 11 mai 2021

Autorisation de prises de vues et de survol sur la Soufrière et les Îlets Pigeon (PDF - 1 Mo)

Autorisation de prises de vues et de son sur la Maison de la Forêt (PDF - 944.6 Ko)

Autorisation de prises de vues et de son sur les Chutes du Carbet (PDF - 944.6 Ko)

Autorisation de prises de vues et de survol sur la Soufrière (PDF - 992.3 Ko)

Autorisation de prises de vues et de son sur le Grand Etang (PDF - 968.2 Ko)
Février 2021

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 11 mai 2021

Autorisation de prises de vues et de survol sur la forêt de Golconde (PDF - 963.3 Ko)
Février 2021

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 11 mai 2021

Autorisation de prélèvement d'arthroposes et de micro mammifères (PDF - 1.6 Mo)

Autorisation de prélèvements en cours d'eau (PDF - 1.3 Mo)

Autorisation de prélèvements enn cours d'eau (PDF - 1.4 Mo)
Publication de décembre 2020

Délibérations du Conseil d’administration

Publié le 30 décembre 2020

Approbation du nouveau cahier des charges "Chutes du Carbet" (PDF - 677.6 Ko)
Publication d'octobre 2020

Délibérations du Conseil d’administration

Publié le 13 décembre 2020

Approbation du budget rectificatif n°2 - 2020 (PDF - 546.3 Ko)

Approbation du budget initial 2021 (PDF - 555.1 Ko)

Approbation du versement de la prime Covid (PDF - 595.2 Ko)

Approbation de la modification du plan de financement ABD (PDF - 730.6 Ko)

Approbation de la remise de créance dues par l'association ARTG (PDF - 534.6 Ko)

Approbation de la fin au bail emphytéotique et vente de station radioélectrique de la Citerne (PDF - 566.9 Ko)

Approbation de la statégie de bassin (PDF - 610.7 Ko)

Approbation de l'instance d'évaluation de la charte (PDF - 595.7 Ko)

Approbation de l'adhésion de la ville de Trois-rivières (PDF - 429.1 Ko)

Approbation de l'adhésion de la ville de Bouillante (PDF - 430.9 Ko)
Publication de juillet 2020

Arrêtés - Protection des milieux naturels

Publié le 13 décembre 2020

Autorisation d'installation d'un engeristreur acoustique accordée à la société AMAZONA (PDF - 1 Mo)
Publication de juillet 2020

Arrêtés - Prise de vue et de son

Publié le 13 décembre 2020

Autorisation de prises de vues et de son et de survol sur la Soufière, les Carbet ect (PDF - 1 Mo)